280222 – Application du « pass vaccinal » dans les restaurants.280222 – Note juridique concernant le certificat de rétablissement – R19 V4230222 – Promotion illégale – « vaccination C19 » de la ville et de l’Eurométropole de Strasbourg210222 – Reaction19 arriva in Italia: intervista a Loredana Candido170222 – « TOUS VACCINÉS, TOUS PROTÉGÉS » Courriers destinés aux présidents des médias français150222 – ATTESTATIONS v7.x – Certificat de pass européen110222 – ATTESTATION de déplacement dérogatoire au passe vaccinal pour les voyages interrégionaux110222 – Mise en…

310122 – Note juridique synthèse certificat de rétablissement de 6 à 4 mois290122 – L’inganno dei vaccini: intervista all’avvocato Brusa leader del movimento francese Reaction19260122 – Courrier à J.F. Delfraissy Président du Conseil Scientifique240122 – Courrier Principal du Collège Henri Dheurle210122 – Note sur la situation juridique des salariés suspendus faute de vaccination contre la Covid19190122 – Lettre au Conseil Constitutionnel et note d’accompagnement à diffuser…120122 – Courrier à l’attention du PARISIEN 12.01.22120122 – Courrier à l’attention du…

Bulletin épidémiologique_RS_ w50_13dec. 19dec. Publication du 23 Déc. 2021231221 – Courrier-type: Refus de la vaccination à adresser à l’autre parent211221 – Courriers à CASTEX et VERAN – Reconnaissance ANSM211221 – Note juridique remontées mécaniquesBulletin vaccination covid19 EU au 18 Déc. 2021171221 – MED CHU Valenciennes171221 – Courrier vers Emmanuel Macron151221 – Note juridique sur le vaccin -Pfizer151221 – Mise en demeure à la Caisse des dépôts et consignation131221 – Guide pratique de distribution et de réglementation pour les…

ATTESTATION SUR L’HONNEUR AUTOTEST V6.2Bulletin vaccination covid19 EU au 20 Nov. 2021Bulletin épidémiologique RS w46-15 au 21 nov. Publication du 24 Nov. 2021ATTESTATION SUR L’HONNEUR AUTOTEST V5.2ATTESTATION SUR L’HONNEUR AUTOTEST Mineurs V5.1261121 – Note juridique relative à l’obligation de superviser les autotests par les pharmaciens261121 – Note juridique relative au « passe-sanitaire » dans les hôtels251121 – Incitation à la Vaccination Covid de la Ville de PARIS181121 – Courrier adressé ce jour au Chancelier d’Autriche171121 – Note juridique relative à…

ATTESTATION SUR L’HONNEUR AUTOTEST v4.1261021 – Note juridique relative aux tests salivaires pour la détection de la Covid-19 dans les établissements scolaires261021 – Mise en demeure POUR LA PRISE EN CHARGE PAR L’EMPLOYEUR DES FRAIS DE DEPISTAGE VIROLOGIQUE DE LA COVID-19251021 – Courrier à l’attention des Sénateurs concernant le projet de loi du 20 octobre 2021221021 – CAF et n° de Sécurité sociale221021 – Note juridique relative à l’amendement proposant l’accès par les directeurs d’établissement aux informations médicales…

Bulletin épidémiologique_RS_ w38_20-26 sept_publié le 29 sept 2021290921 – Citation direct TC de Créteil pour l’ANSMPS et l’ANSP280921 – ATTESTATION SUR L’HONNEUR AUTOTEST v2280921 – Note juridique – Promotion vaccination pour les écoliers et étudiants par l’Ecole publique220921 – Vinci dans l’illégalité avec « Tous vaccinés, tous protégés » sur les panneaux lumineux d’autoroute – MAJ 280921Vidéos WebTV – Dernière vidéo YT 230921240921 – Courrier à Estrosi Maire de Nice, opposé à la liberté d’expression des manifestants contre le #Passe…

Bulletin épidémiologique RS w33, du 16 aout au 22 août 2021270821 – Courrier adressé au Premier Ministre en date du 26 août 2021260821 – Courrier adresse au président du conseil départemental des Pyrénées-AtlantiquesBulletin vaccination covid19 europe_21 aout 2021240821 – Courrier adressé au Ministre de l’Intérieur relatif à la situation des militaires et des gendarmesBulletin épidémiologique_RS_ w32_9 aout-15aout_publication_20210820200821 – Courrier adressé à la Ministre des Armées200821 – Courrier adressé à la Direction Générale de la Gendarmerie Nationale200821 - Courrier…