ATTESTATION-SUR-L-HONNEUR-AUTOTEST v3
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131021 – Refus de l’Autotest – Courrier à la FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL
Chère Adhérente, Cher Adhérent, Dans le cadre du refus des autotest et des attestations sur l'honneur, nous avons adressé le présent courrier à la Fédération Française de Basketball.Nous vous invitons à…
290921 – Citation direct TC de Créteil pour l’ANSMPS et l’ANSP
Quand on aura la date on ajoutera les informations manquantes 290921-Citation-direct-TC-pour-Creteil-de-l-ANSMPS-et-l-ANSP-1Télécharger
280921 – ATTESTATION SUR L’HONNEUR AUTOTEST v2
Nouvelle version du 28 sept. 2021 280921 - ATTESTATION SUR L HONNEUR AUTOTEST v2Télécharger
150921 – Engagement personnel de disponibilité à une injection dite «vaccinale»
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150921 – Citation Directe – Tribunal correctionnel – Rectrice académie Nouvelle-Aquitaine et de Bordeaux
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150921 – Citation Directe – Tribunal correctionnel – Au Recteur de l’académie d’IDF et de Paris
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