171221 – MED CHU Valenciennes
Quand l'histoire passera, les gens s'indigneront de revoir ce genre d'affiche 171221 - MED CHU ValenciennesTélécharger
151221 – Mise en demeure à la Caisse des dépôts et consignation
Chère Adhérente, Cher Adhérent, Suite à vos signalements relatifs à l’obligation de présenter un justificatif de « passe-sanitaire » pour utiliser l’ensemble des remontées mécaniques dans les stations de ski françaises, et qui…
261021 – Mise en demeure POUR LA PRISE EN CHARGE PAR L’EMPLOYEUR DES FRAIS DE DEPISTAGE VIROLOGIQUE DE LA COVID-19
Chère adhérente, Cher adhérent, Nous avons le plaisir de partager avec vous le modèle de mise en demeure à adresser à votre employeur pour la prise en charge par ses soins…
220921 – Vinci dans l’illégalité avec « Tous vaccinés, tous protégés » sur les panneaux lumineux d’autoroute – MAJ 280921
280921 - Denonciation aupres du Procureur de la Republique pres du Tribunal judiciaire d Aix en Provence a l encontre de VINCITélécharger 280921 - Denonciation aupres du Procureur de la…
170821 – Courrier au Maire de Pertuis
170821 - Courrier de Monsieur LAFON pour la mise en place du passe sanitaireTélécharger 170821 - Lettre recommandee envoyee au Maire de PertuisTélécharger
280721 – Note juridique sur l’illégalité des décrets imposant le pass sanitaire – Reaction19
270721 – "Vaccination" Covid-19 et harcèlement – Je me défends – Reaction19 270721 – Note Juridique sur l’absence d’obligation "vaccinale" et sur le harcèlement à la "vaccination" 280721 - Note…
270721 – « Vaccination » Covid-19 et harcèlement – Je me défends – Reaction19
270721 - Note Juridique sur l'absence d'obligation "vaccinale" et sur le harcèlement à la "vaccination" 280721 – Note juridique sur l’illégalité des décrets imposant le pass sanitaire – Reaction19 270721…
