Grande Victoire pour les Non-Vaccinés : Une Employée Obtient 12 Millions de Dollars en Indemnisations pour Licenciement lié au Refus de Vaccination

Un jury fédéral à Detroit a rendu le 8 novembre 2024 une décision historique en accordant plus de 12 millions de dollars à Lisa Domski, une ancienne employée de Blue Cross Blue Shield of Michigan (BCBSM), licenciée pour avoir refusé la vaccination contre la COVID-19 pour des raisons religieuses. Cette décision, vue comme une victoire retentissante pour ceux qui luttent contre les mandats de vaccination, marque une étape cruciale pour les droits des employés. Après plus de 30 ans au service de l’entreprise en tant que spécialiste en informatique, Lisa Domski a transformé son licenciement en une lutte judiciaire pour ses convictions personnelles, qui lui a finalement donné raison.

Un Verdict Retentissant

Lisa Domski a obtenu 10 millions de dollars en dommages-intérêts punitifs, environ 1,7 million pour perte de salaire et 1 million pour dommages non économiques, pour un total de plus de 12 millions de dollars. Son avocat, Jon Marko, a plaidé que le refus de l’entreprise d’accepter l’exemption religieuse demandée par Domski constituait une atteinte à sa liberté de conscience. Le verdict est selon lui une affirmation des droits de chaque Américain à la liberté religieuse et à l’autodétermination. « Nos ancêtres se sont battus pour la liberté religieuse. Ni le gouvernement ni une entreprise n’a le droit de forcer une personne à choisir entre sa carrière et sa conscience », a déclaré Marko.

Contexte et Historique de l’Affaire

Durant la pandémie, Domski avait travaillé en télétravail à 100 %, une situation qu’elle maintenait même à 75 % avant l’arrivée de la COVID-19 en 2020. Ce mode de travail a été présenté par son avocat comme une preuve qu’elle ne posait aucun risque pour la santé des autres employés. Cependant, en octobre 2021, BCBSM a mis en œuvre une politique exigeant que tous les employés soient pleinement vaccinés contre la COVID-19 ou obtiennent une dérogation religieuse ou médicale.

Domski, catholique, a refusé la vaccination, affirmant que la politique entrait en conflit avec ses croyances religieuses. Elle a demandé une exemption, mais celle-ci lui a été refusée par l’entreprise, qui a ensuite questionné la sincérité de ses croyances religieuses dans des documents judiciaires. En réponse, Domski a porté l’affaire devant les tribunaux en 2022, accusant BCBSM de discrimination religieuse.

Réactions et Conséquences

En novembre 2024, après deux ans de litiges, le jury a donné raison à Domski, statuant que son licenciement constituait une discrimination religieuse. Blue Cross Blue Shield a exprimé sa déception face au verdict, déclarant que sa politique de vaccination avait pour but de protéger la santé publique et de respecter les lois fédérales et étatiques. La compagnie a aussi annoncé son intention d’explorer des options juridiques, suggérant une possible contestation de la décision.

Cette affaire pourrait bien inciter d’autres entreprises à reconsidérer leurs politiques de vaccination, notamment en ce qui concerne les exemptions religieuses. Ce verdict représente un précédent significatif, posant un message clair : la liberté de choix et les convictions religieuses doivent être respectées, même dans le cadre de politiques de santé publique strictes.

Une Victoire pour la Liberté de Conscience

Cette affaire souligne l’importance d’un équilibre entre la sécurité collective et le respect des droits individuels. Elle adresse un signal fort aux entreprises : les croyances religieuses des employés, en particulier lorsque sincèrement tenues, doivent être prises en compte dans les politiques internes. Cette décision pourrait bien inspirer d’autres travailleurs et employeurs, posant un précédent favorable pour le droit à l’exemption religieuse dans les entreprises et pour les futures questions de santé publique.